Décisions de l’Assemblée départementale : délibérations et recueils

Publié le 6 juillet 2017

Les recueils  consignent l'ensemble des actes réglementaires et les délibérations de l'assemblée Départementale. Ils sont disponibles au public.

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Novembre 2017

Octobre 2017

Septembre 2017

Août 2017

Juillet 2017

Juin 2017

Mai 2017

Avril 2017

Mars 2017

Février 2017

Janvier 2017

recueils 2016

N° 1 - Arrêtés réglementaires - Février 2016

N° 2 - Arrêtés réglementaires - Janvier 2016

N° 3 - Session exceptionnelle du 25 janvier 2016

Débats de la séance publique exceptionnelle du 25 janvier 2016

N° 4 - Commission permanente du 8 février 2016

N° 5 - Arrêtés délégation signature de Mme Bigot et M. Steyaert

N° 6 - Arrêté CCPD 10 mars 2016

N° 7 - Arrêté de délégation de signature M. Thierry Clément - 21 mars 2016

N° 8 - Arrêté de délégation de signature M. Boris Schruoffeneger

N° 9 - Réunion de Mars 2016

Débats de la séance publique du 21 mars 2016

N° 10 - Arrêtés réglementaires - Mars 2016

N° 11 - Arrêtés délégation de signature Mme Pendarias

N° 12 - Délégations de fonctions du Président du Conseil départemental aux vice-président(e)s délégué(e)s

N° 13 - Commission permanente du 11 avril 2016

N° 14 - Réunion exceptionnelle du 25 avril 2016

N° 15 - Arrêté portant nomination des représentants du Conseil départemental dans les organismes extérieurs ; Désignation des représentants aux instances relatives à la commande publique ; Arrêté de délégation de signature de M. Pierre Badey, Directeur des routes

N° 16 - Arrêtés réglementaires - Avril 2016

Débats de la séance publique exceptionnelle du 25 avril 2016

N° 17 - Arrêté portant nomination des représentants du Conseil départemental dans les organismes extérieurs

N° 18 - Arrêtés réglementaires - Mai 2016

N° 19 - Commission permanente du 23 mai 2016

N° 20 - Arrêté de délégation de signature M. Thierry Clément

N° 21 - Arrêtés réglementaires - Juin 2016

N° 22 - Session du 27 juin 2016

Débats de la séance publique du 27 juin 2016

N° 23 - Arrêtés de délégation de signature de M. Clément et M. Rousière

N° 24 - Recueil Commission permanente du 11 juillet 2016

N° 25 - Arrêtés réglementaires - Juillet 2016

recueils 2015

N°1 - Arrêtés délégation signature Mme Carrier et M. Clément - Janvier 2015

N°2 - Commission Permanente - Janvier 2015

N°3 - Arrêté délégation signature M. Baroux - Février 2015

N°4 - Arrêtés réglementaires - Janvier 2015

N° 5 et 5 Bis - Commission Permanente - Janvier 2015

N°5 - Session exceptionnelle - 19 Janvier 2015

N°6 - Session exceptionnelle - 16 Février 2015

N°8 - Arrêtés réglementaires - Février 2015

N° 9 - Commission permanente - Février 2015

N°10 - Session exceptionnelle - 16 Mars 2015

N°11 - Arrêté délégation signature M. Badey - Mars 2015

N°12 - Arrêté délégation de fonctions aux vice-présidents et arrêtés de délégations de signature - Avril 2015

N°13 - Arrêtés réglementaires - Mars 2015

N°14 - Arrêté de fin de délégation de signature M. Colin - Avril 2015

N°15 - Arrêtés de délégation de signature - Mai 2015

N°16 - Arrêtés réglementaires - Avril 2015

N° 17 - Commission Permanente - Mars 2015

N°18 - Arrêté concernant la commission de sélection des appels à projet pour la création d'établissements et services sociaux et médico-sociaux - Mai 2015

N° 19 - Commission Permanente - Mai 2015

N°20 - Session - Avril 2015

Débats de la séance publique du 27 Avril 2015

N° 21 - Mise en place du Conseil départemental - 2 Avril 2015

N°22 - Arrêté de délégation de signature M. Wisselmann - Mai 2015

N°23 - Arrêtés DGAS - Juin 2015

N°24 - Arrêtés réglementaires - Mai 2015

N°25 - Session exceptionnelle - 15 Juin 2015

Débats de la séance publique du 15 Juin 2015

N°26 - Direction générale des services : arrêté de délégation de signature - Juillet 2015

N°27 - Arrêté du Président portant nomination au sein d'organismes extérieurs - 15 Juillet 2015

N°28 - Arrêté de délégation de fonctions aux Vice-présidents et Vice-présidentes - 16 Juillet 2015

N° 29 - Commission Permanente - 6 Juillet 2015

N° 30 - Commission Permanente - 16 Juillet 2015

N°31 - Arrêtés réglementaires - Juin 2015

N°32 - Session - Juin 2015

Débats de la séance publique de Juin-Juillet 2015

N°33 - Arrêtés réglementaires - Juillet-Août 2015

N°34 - Arrêté délégation de signature M. Thierry Clément - Août 2015

N°35 - Arrêté délégation de signature Mme. Lucile Pendarias - Septembre 2015

N° 36 - Commission Permanente - Septembre 2015

N°37 - Session exceptionnelle - 21 Septembre 2015

Débats de la séance publique du 21 Septembre 2015

N°38 - Arrêtés réglementaires - Septembre 2015

N°39 - Arrêtés réglementaires - Octobre 2015

N°40 - Session - Octobre 2015

Débats de la séance publique du 12 Octobre 2015

N°41 - Arrêtés de délégation de signature - Novembre 2015

N°42 - Arrêtés réglementaires - Novembre 2015

N° 43 - Commission Permanente - Novembre 2015

N° 44 - Session - Novembre 2015

Débats de la séance publique du 1er Décembre 2015

N° 45 - Commission Permanente exceptionnelle - Décembre 2015

N°46 - Arrêté de délégation de signature M. Clément - Décembre 2015

Recueils 2014

N°1 - Arrêté délégation de signature M. Thierry Clément

N°2 - Arrêtés réglementaires - Janvier 2014

N°3 - Séance exceptionnelle - 13 Janvier 2014

Débats de la séance publique du 13 Janvier 2014

N°4 - Commission Permanente - Janvier 2014

N°5 - Arrêté délégation de signature M. Christophe Garnier

N°6 - Arrêtés réglementaires - Février 2014

N°7 - Arrêté délégation de signature M. Thierry Clément

N°8 - Commission Permanente - Février 2014

N°9 - Arrêtés réglementaires - Mars 2014

N°10 - Arrêté délégation de signature M. Christophe Garnier

N°11 - Arrêtés de délégation de signature MM. Badey et Thériot

N°12 - Commission Permanente - Mars 2014

N°13 - Arrêtés réglementaires - Avril 2014

N°14 - Commission Permanente - Mai 2014

N°15 - Arrêtés réglementaires - Mai 2014

N°16 et 16 bis - Session plénière - Avril 2014

Débats de la séance publique d'Avril 2014

N°17 - Arrêté délégation de signature M. Thierry Clément

N°18 - Arrêtés de délégation de signature MM. Garnier et Clément

N°19 - Arrêtés réglementaires - Juin 2014

N°20 - Commission Permanente - Juin 2014

N°21 - Arrêtés de délégation de signature Mme. Carrier et M. Garnier

N°22 - Commission Permanente - Juillet 2014

N°23 - Arrêtés réglementaires - Juillet 2014

N°24 - Arrêté de délégation de signature M. Pierre Badey

N°25 - Arrêtés réglementaires - Août 2014

N°26 - Session plénière - Juin 2014

Débats de la séance publique du 23 Juin 2014

N°27 - Arrêté de délégation de signature M. Dominic Colin

N°28 - Commission Permanente - Septembre 2014 - Rapport N°37 Proposition d'instauration d'une zone de préemption au titre des "Espaces Naturels sensibles"

N°29 - Arrêtés réglementaires - Septembre 2014

N°30 - Arrêté de délégation de signature M. Garnier

N°31 - Commission Permanente - Septembre 2014

N°32 - Arrêtés réglementaires - Octobre 2014

N°33 - Commission Permanente - Octobre 2014

N°34 - Arrêté de délégation de signature M. Clément - Décembre 2014

N°35 et 35 bis - Session plénière - Octobre 2014

N°36 - Arrêtés réglementaires - Novembre 2014

N°37 - Arrêté de délégation de signature M. Garnier - Décembre 2014

N°38 - Arrêtés réglementaires - Décembre 2014

N°39 - Commission Permanente - Novembre 2014

N° 39 bis - Session exceptionnelle - 17 Novembre 2014

Débats de la séance publique du 17 Novembre 2014

N°40. Session plénière - Décembre 2014

Recueils 2013

N°1 - Arrêtés réglementaires - Janvier 2013

N°2 - Arrêtés réglementaires - Février 2013

N°3 - Session exceptionnelle - 14 Janvier 2013

N°4 - Arrêtés réglementaires - Février-Mars-Avril 2013

N°5 - Arrêtés délégation signature de M. Pierre Badey

N°6 - Arrêtés réglementaires - Avril 2013

N°7 - Commission Permanente - Avril 2013

N°8 - Commission Permanente - Janvier 2013

N°9 - Commission Permanente - Février 2013

N°10 - Session - Mars 2013

N°11 - Session exceptionnelle - 13 Mai 2013

N°12 - Arrêtés réglementaires - Mai 2013

N°13 - Arrêtés délégation signature - Juin 2013

N°14. Session exceptionnelle - 10 Juin 2013

N°15 - Commission Permanente - Mai 2013

N°16 - Arrêtés réglementaires et arrêtés de délégation de signature - Mai-juin 2013

N°17 - Commission Permanente - Juin 2013

N°18 - Arrêtés de délégation de fonctions et délégation de signature - Juillet 2013

N°19 - Commission Permanente - Mars 2013

N°20 - Arrêtés réglementaires - Juillet 2013

N°21 et 21 bis - Session - Juin 2013

N°22 - Arrêtés réglementaires - Août 2013

N°23 - Arrêté réglementaire portant sur l'habilitation d'agents aux missions d'inspection - Septembre 2013

N°24 - Commission Permanente - Juillet 2013

N°25 - Arrêtés délégation de signature - Septembre 2013

N°26 - Session exceptionnelle - 16 Septembre 2013

N°27 - Arrêtés réglementaires - Septembre 2013

N°28 - Commission Permanente - Septembre 2013

N°29 - Arrêté délégation de signature M. Christophe Garnier

N°30 - Arrêtés réglementaires - Octobre 2013

N°31 - Arrêtés délégation de signature Thierry Clément

N°32 et 32Bis - Commission Permanente - Octobre 2013

N°33 - Arrêtés réglementaires - Novembre 2013

N°34 - Session plénière - Octobre 2013

N°35 - Arrêtés de délégation de signature - Décembre 2013

N°36 - Arrêtés réglementaires - Décembre 2013

N°37 - Commission Permanente - Décembre 2013

N°38, 38 bis et 38 ter - Session plénière - Décembre 2013

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